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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre BORRELLY
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LA CALISSONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CALISSONNE
M. Jean-Pierre BORRELLY

Numéro de dépôt :
4009334
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
LA CALISSONNE de Jean-Pierre BORRELLY

Présentation de la marque LA CALISSONNE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par monsieur Jean-Pierre BORRELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CALISSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre BORRELLY domicilié(e) 2 rue Cardinale - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LA CALISSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALISSONNE est expirée depuis le 3 juin 2023.

Jean-Pierre BORRELLY a également déposé les autres marques suivantes : Les Compagnons du Calisson d'Aix , MM Marie Madeleine L'aixoise , LA LEGENDE DES 13 DESSERTS AIXOIS , CALISSONAIX


M. Jean-Pierre BORRELLY - 2 rue Cardinale - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Semences, plantes et fleurs naturelles ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à savoir arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, arbres fruitiers et porte-greffes, plants, greffons, écussons et boutures de plantes ; fruits et légumes frais.